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Droits d'usage forestiers av. 1789 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Index de l'article
Droits d'usage forestiers av. 1789
hostilités des paysans
Diverses sortes de droits
Droits au bois ou au pâturage
Transformation des droits en abus
Résistances royales contre les abus
Règlements locaux de police forestière
Les hôtes : origine
Seul remède efficace
Résistance des seigneurs
1669, petits et gros usagers

Les usages en 1669 ; gros et petits usagers :

Les procès-verbaux dressés à l'occasion de la réformation générale des forêts royales, ordonnée par Louis XIV à l'instigation de Colbert, montrent combien était grand encore, au XVIIe siècle, le nombre des usagers, et combien étaient lourdes les charges qui grevaient ces forêts. On peut se figurer d'après cela ce que devait être le mal deux ou trois siècles plus tôt, lorsque l'administration royale était incomparablement moins forte et moins éclairée.

Au moment de cette réformation on distinguait deux catégories d'usagers : les gros et les petits. Les gros usagers, membres de la noblesse (abbés, prieurs, etc.), avaient droit, selon les termes des vieilles chartes, « au bois sec en estant et vert gisant, mort-bois en estant et gisant avec pasturage ;» ceux-là prélevaient pour leur fouage un nombre énorme de « cordes » de bois, et il n'était pas rare que ces servitudes absorbassent presque la moitié du rendement total. Pour leur part plus modeste, les petits usagers, c'est-à-dire les habitants des paroisses limitrophes de la forêt, possédaient « droit de branches et remanants, droit de mort-bois avec panage ».

En résumé, ces charges étaient considérables, presque toujours excessives, et l'appauvrissement progressif du domaine forestier en devait nécessairement résulter, malgré toutes les mesures prises pour pallier ou enrayer le mal. On verra plus loin que les modifications successives, introduites à certaines époques par les rois dans l'ancienne législation forestière et dans le personnel administratif chargé d'appliquer cette législation, eurent presque toujours pour but d'empécher ou de réparer les dommages incalculables causés aux forêts par les abus du droit d'usage et par l'impéritie des bénéficiaires de ce droit.




 
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