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Droits d'usage forestiers av. 1789 |
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Page 1 sur 11 Origine et utilité des droits d'usage. - L'afforestation au moyen âge. - Hostilité du paysan contre les forêts seigneuriales. - Diverses sortes de droits d'usage. - Droits au bois ou au pâturage. -Pacage, glandée, panage. - Transformation ordinaire des droits d'usage en abus. - Résistances royales contre ces abus. - Règlements locaux de police forestière. - Les “hôtes”, leur origine, leur action. - Le seul remède efficace est la centralisation administrative entre les mains du roi. - Résistance des seigneurs à cette centralisation. - Les usages en 1669 ; gros et petits usagers.
Origine et utilité des droits d'usage. - L'afforestation au moyen âge : Étant données l'organisation sociale et la distribution de la propriété foncière à l'époque des barbares et pendant le moyen âge, il était inévitable que le domaine forestier ne fût pas grevé de droits d'usage pour subvenir aux besoins multiples et toujours croissants des populations. Pour diverses raisons et par des procédés de toute sorte, les seigneurs s'étaient efforcés d'accaparer à leur profit la plus grande partie du domaine forestier ; mais il fallait bien que les vassaux prissent le bois nécessaire à leur consommation dans la forêt seigneuriale. De là les droits d'usage qui dégénérèrent ordinairement et très vite en abus. Dans certains cas, les droits d'usage servirent à empêcher l'empiétement des bois sur les cultures agricoles. Au moyen âge les seigneurs n'étaient que trop livrés, pour la plupart, à la manie de l'afforestation pour agrandir leurs garennes. Il est vrai qu'alors les défrichements utiles, opérés par les moines, faisaient compensation.
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